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Conseil provincial - Session budgétaire 2019
Olivier
Événements
- Conseil provincial
- Réunion du : 14 au 19 décembre 2018
- Dès : 14h00
- Arlon
Session budgétaire 2019
CONSEIL PROVINCIAL DU LUXEMBOURG
RÉUNION DU 14 DÉCEMBRE 2018 À 14H00
RÉUNION DU 17 DÉCEMBRE 2018 À 9H00
RÉUNION DU 18 DÉCEMBRE 2018 À 9H00
RÉUNION DU 19 DÉCEMBRE 2018 À 9H00
SEANCE PUBLIQUE
Ordre du jour C: Séance ordinaire.
1. Vérification des pouvoirs et installation de Conseillers provinciaux suppléants appelés à remplacer comme titulaires des membres décédés ou démissionnaires.
1.A. Vérification des pouvoirs, installation et prestation de serment de ………………………………..…… en qualité de membre du Conseil provincial, suite à la démission de Monsieur Claudy THOMASSINT.
1.B. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial accorde la démission de ses fonctions de Député provincial à Monsieur Claudy THOMASSINT.
1.C. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial adopte l’avenant au Pacte de majorité et désigne Monsieur Stéphan DE MUL en remplacement de Monsieur Claudy THOMASSINT, démissionnaire, dans les fonctions de Député provincial.
1.D. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial procède à la nomination du Président du Collège provincial suite à la démission de Monsieur Claudy THOMASSINT.
REPRESENTATIONS
2. Désignation par le Conseil provincial de délégués et suppléants ou de représentants aux Assemblées générales, Conseils d’administration, Comités de secteur et autres assemblées où des sièges sont à pourvoir.
2A MANDATS IMPERATIFS :
SANS OBJET.
2B DESIGNATIONS :
2.B.1. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial désigne ses trois représentants au sein du Conseil d’Administration de la Fondation d’Utilité Publique « Agence Prévention et Sécurité » en abrégé A.P.S., conformément à l’article 5 des Statuts de la Fondation, suite aux élections du 14 octobre 2018.
2.B.2. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial désigne ses délégués au sein de l’Assemblée générale de l’Association des Provinces Wallonnes, ASBL, suite aux élections provinciales du 14 octobre 2018.
2.B.3. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial propose les représentants provinciaux au sein de l’ASBL AUBE, suite au Décret adopté le 28 mars 2018 par le Parlement Wallon (Décret dit « Gouvernance »).
DIRECTION FINANCIERE
3. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial autorise une ouverture de crédit auprès de BELFIUS BANQUE S.A. destinée au paiement régulier des dépenses provinciales en 2019.
REDEVANCES
4. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête les redevances relatives à l’intervention financière des consultations dans les services de Santé Mentale.
REGLEMENTS
5. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial fixe les modalités du prêt des gobelets et cruches réutilisables de la Province de Luxembourg pour une durée de 2 ans.
DELEGATION AU COLLEGE
6. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial délègue au Collège provincial la compétence d’octroyer des subventions pour l’année 2019 lorsqu’elles figurent nominativement au budget, lorsqu’il s’agit d’aides en nature ou lorsqu’elles sont motivées par l’urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues.
CONTRATS DE GESTION 2017
7. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial approuve les rapports d’évaluation des contrats de gestion 2017 passés avec divers organismes ayant bénéficié de subventions provinciales, en numéraire ou en nature, égales ou supérieures à 50.000 euros.
MARCHES DE TRAVAUX
8. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial approuve le projet de « Bail d'entretien 2018 des cours d'eau de 2ème catégorie - Chapitre 3 : Bassin Semois-Chiers » (Député rapporteur : Madame Hannard).
SPRH – GRADES LEGAUX
9. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le statut administratif applicable au Directeur général et au Directeur financier provinciaux.
10. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement particulier de procédure dans le cadre du remplacement du Directeur financier provincial.
Les projets n°11 à 20 : non attribués.
FONDS D’IMPULSION
21. Proposition de dérogation au règlement du Fonds d’impulsion provincial à destination des Communes.
RAPPORT GENERAL D’ACTIVITES 2017
22. Présentation par le Collège provincial du Rapport général d’activités des services pour l’année 2017.
NOTE DE POLITIQUE GENERALE 2019
23. Présentation par le Collège provincial de la Note de Politique Générale 2019.
BUDGET 2019
24. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial adopte le projet de budget ordinaire et extraordinaire des recettes et dépenses pour l’exercice 2019.
Annexes :
• Tableau des emprunts
• Avis du Directeur financier
• Avis de la Cour des Comptes
Les projets 25 à 97 : non attribués.
SUBVENTIONS
98. Rapport mensuel du Collège sur les liquidations par délégation.
98.1 Rapport au Conseil sur les subventions octroyées en urgence par le Collège provincial.
SANS OBJET.
98.2 Rapport au Conseil sur les aides en nature octroyées par le Collège provincial.
99. Octroi de subventions
ECONOMIE :
99.01. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.500 euros au profit de l’ASBL Centre Européen du cheval de Vielsalm pour la création d’un espace dédié aux acteurs de la filière équestre wallonne (subvention ponctuelle).
Les projets n°99.02 à 99.10 : non attribués.
TOURISME :
99.11. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de la Fédération touristique du Luxembourg belge asbl de la Roche-en-Ardenne pour lui permettre de lancer un appel à projets innovants à destination des Maisons du Tourisme (subvention récurrente).
99.12. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de l'asbl Arlon Centre-Ville, d'Arlon pour lui permettre l'organisation d'un marché de Noël suite à l'appel à projets "Marchés de Noël en province de Luxembourg (subvention ponctuelle).
99.13. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de l'asbl Les Amis du Père Noël, d'Houffalize, pour lui permettre l'organisation d'un marché de Noël suite à l'appel à projets "Marchés de Noël en province de Luxembourg (subvention ponctuelle).
99.14. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de l'Offiche du Tourisme de Marche-en-Famenne, pour lui permettre l'organisation d'un marché de Noël suite à l'appel à projets "Marchés de Noël en province de Luxembourg (subvention ponctuelle).
99.15. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit du Syndicat d'Initiative de Bastogne pour lui permettre l'organisation d'un marché de Noël suite à l'appel à projets "Marchés de Noël en province de Luxembourg (subvention ponctuelle).
Les projets n°99.16 à 99.20 : non attribués.
CULTURE ET SPORTS :
99.21. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention ponctuelle de 1.000 euros au profit de la Commune de Wellin pour l’organisation de la 5e édition de son Salon du Livre à tenir le 2 décembre 2018.
99.22. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 150 euros au profit de l’association de fait Le Sillon d’Art de La Roche-en-Ardenne pour lui permettre d’organiser le concert Duo Eolien le 28 octobre 2018 à Maboge (subvention ponctuelle).
99.23. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Lise BRAUX de Rulles dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.24. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit d’Amandine CHARLIER de Vaux-sur-Sûre dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.25. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Lisa CUVELIER de Neufchâteau dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.26. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Zacharie DANTHINE de Arlon-Bonnert dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.27. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Théodore DARDENNE de Straimont dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.28. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Hugo DENEVE de Mellier dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.29. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Marie GASPARD de Bastogne dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.30. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Florine GASPARD de Bastogne dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.31. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Mouhammad GOZALOYEV de Bastogne dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.32. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit d’Emile GRANDJEAN de Grancourt-Virton dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.33. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Lucie GRANDJEAN de Florenville dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.34. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 400 euros au profit de Loris MAQUET de Virton dans le cadre des Bourses du Sport 2018 (subvention ponctuelle).
99.35. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes d’Arlon asbl pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.36. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 900 euros au profit de la Maison de Jeunes d’Arlon asbl dans le cadre de ses missions lors des relais amplifiés (subvention récurrente).
99.37. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes d’Aubange asbl pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.38. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de l’ASBL Anim’Jeunes de Bastogne pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.39. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison des Jeunes de Chiny et de Florenville pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.40. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes de Habay asbl pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.41. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes de Libramont-Chevigny asbl pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.42. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 900 euros au profit de la Maison de Jeunes de Libramont-Chevigny asbl dans le cadre de ses missions lors des relais amplifiés (subvention récurrente).
99.43. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes de Marche-en-Famenne asbl pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.44. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 900 euros au profit de la Maison de Jeunes de Marche-en-Famenne asbl dans le cadre de ses missions lors des relais amplifiés (subvention récurrente).
99.45. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes CRAB ASBL pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.46. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes de Saint-Hubert pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.47. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de la Maison de Jeunes de Virton pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.48. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL L’Orangerie de Bastogne dans le cadre de son fonctionnement annuel 2018 (subvention récurrente).
99.49. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 200 euros au profit de l’ASBL Union Sportive Waltzing-Bonnert pour lui permettre d’organiser le Tournoi International de la Spetz les 22 et 23 décembre 2018 à Arlon (subvention ponctuelle).
99.50. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL Royal Tennis Club Arlon pour lui permettre d’organiser le Tournoi de tennis 3CPayment ITF Junior 2019 du 29 décembre 2018 au 6 janvier 2019 à Arlon (subvention ponctuelle).
99.51. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit de l’association de fait Cercle d’Escrime de Libramont pour lui permettre d’organiser les Championnats de Belgique U12 & U14 les 26 et 27 janvier 2019 à Libramont (subvention ponctuelle).
99.52. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.065 euros au profit de l’ASBL «Compagnie L’Ananas Givré » d’Arlon pour lui permettre la création de son spectacle « Les Raccommodeuses de Cœurs Brisés » (subvention ponctuelle).
99.53. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 200 euros au profit de l’ASBL Rochefort- Athlétisme ROCA de Wavreille pour lui permettre d’organiser le 20e Cross de Wellin et le 1er Cross Handi de Wellin le 13 janvier 2019 à Wellin (subvention récurrente).
99.54. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 200 euros au profit de l’ASBL Trail des Veneurs de Bouillon pour lui permettre d’organiser le Trail des Veneurs le 24 mars 2019 à Fays-les-Veneurs (subvention ponctuelle).
99.55. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.600 euros au profit de l’ASBL « La Plume à L’oreille » de Hotton pour lui permettre la création de son spectacle « Les Voisins» (subvention ponctuelle).
99.56. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.725 euros au profit de l’ASBL « Alvéole » de Bastogne pour lui permettre la création de son spectacle « La Grande Guerre en Belgique, du Premier au Dernier» (subvention ponctuelle).
99.57. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 12.000 euros au profit de l’ASBL Musée en Piconrue de Bastogne pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles (subvention récurrente).
99.58. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 6.540 euros au profit de l’ASBL Festival du rire de Bastogne de Bastogne pour lui permettre d’organiser les Festival du rire de Bastogne du 23 mars au 06 avril 2019 (subvention récurrente).
99.59. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.400 euros au profit de l’ASBL « Fondation Pierre Nothomb » de Habay pour lui permettre, par le biais de son « Centre de Lecture Théâtrale du Luxembourg », la mise en voix de deux textes au cours de l’année 2019 (subvention ponctuelle).
99.60. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL « Les Carnets du Trottoir » de Rendeux pour lui permettre la création de son spectacle « Le Grand Saut » (subvention ponctuelle).
99.61. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 19.500 euros au profit de l’ASBL Le Musée Gaumais de Virton pour lui permettre la mise en place de ses activités muséales pour l’année 2018 (subvention récurrente).
Les projets n°99.62 à 99.70 : non attribués.
AGRICULTURE :
SANS OBJET.
SOCIAL ET SANTE :
99.71. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 85 euros au profit du RSI MARCOURT-BEFFE situé à Marcourt pour lui permettre de distribuer de l’eau gratuitement lors de la marche ADEPS le 11 novembre 2018 (subvention ponctuelle).
99.72. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.182,90 euros au profit de l’ASBL INTERNATIONAL HAINAUT TOURISME située à Monceau-sur-Sambre, afin de lui permettre de diffuser un programme de voyages à l’attention des seniors de la province de Luxembourg (subvention récurrente).
99.73. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.850 euros au profit de la SCRL-FS « LA TABLE DES HAUTES ARDENNES » située à Vielsalm pour lui permettre d’organiser le Réveillon Solidaire le 31 décembre 2018 (subvention récurrente).
99.74. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de l’ASBL Colloque Médecine du Sport et Appareil Locomoteur située à Libramont pour lui permettre de prendre en charge les frais d’orateurs lors du 32° Colloque le 17 novembre 2018 (subvention récurrente).
99.75. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.250 euros au profit de l’ASBL « JEUNE CHAMBRE INTERNATIONALE CENTRE ARDENNE » située à Libramont, pour organiser Noël Ensemble le 25 décembre 2018 à Saint-Hubert (subvention récurrente).
99.76. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 350 euros au profit de l’ASBL « ALTEO » pour lui permettre d’organiser le colloque du 30 octobre 2018, « La vie dans tous ces états : choix de vie face à la maladie chronique » (subvention récurrente).
99.77. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.500 euros au profit de l’ASBL « CENTRE ALPHA» située à Barvaux, pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2018 (subvention récurrente).
99.78. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL « ASSOCIATION DU DIABETE DE LA PROVINCE DU LUXEMBOURG », située à Bertrix pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2018 (subvention récurrente).
99.79. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’ASBL « ET POURQUOI PAS ? », située à Manhay pour lui permettre d’organiser le week-end en famille à Grandmenil du 20 au 21 octobre 2018 (subvention ponctuelle).
99.80. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 300 euros au profit de l’ASBL « BELLEVUE ANIMATIONS », située à Athus pour lui permettre d’intervenir dans les frais d’animations lors du marché de Noël solidaire le 9 décembre 2018 (subvention ponctuelle).
99.81. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.634,92 euros au profit de l’ASBL « association Provinciale des Seniors» située à Libramont pour lui permettre d’acquérir deux ordinateurs (subvention récurrente).
99.82. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL « PLATEFORME ALZHEIMER DE LA PROVINCE DE LUXEMBOURG », située à Libramont, pour lui permettre la réalisation d’un nouveau site internet (subvention récurrente).
Les projets n°99.83 à 99.90 : non attribués.
CITOYENNETE ET MOBILITE
99.91. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 10.000 euros au profit de l’asbl Alvéole Théâtre de Bastogne pour lui permettre de donner 10 représentations dans les écoles en 2019 dans le cadre du projet contre le harcèlement (subvention annuelle).
99.92. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 300 euros au profit de Collège d’Alzon de Tellin (Bure) pour lui permettre d’organiser son projet sur le travail de mémoire (subvention ponctuelle).
Les projets n°99.93 à 99.95 : non attribués.
SECURITE ROUTIERE :
99.96. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 26.000 euros au profit de l’ASBL « Partageons Nos Routes » d’Arlon pour lui permettre de mener à bien ses activités de prévention routière.
DEVELOPPEMENT DURABLE :
99.97. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de Natagora Famenne de On pour lui permettre d’acquérir le matériel nécessaire aux ateliers « nature » qui se tiendront à l’occasion de leur 25ème anniversaire.
Les projets n°99.98 à 99.100 : non attribués.
SUBSIDES COMMUNS :
99.101. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit du Jeune Barreau de Neufchâteau (association de fait) dans le cadre de l’organisation de la Grande Revue du barreau du Luxembourg (subvention récurrente).
99.102. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 7.500 euros au profit de l’ASBL Godefroid d’Arlon dans le cadre de l’organisation du 27ème gala des Godefroid (subvention récurrente).
99.103. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.450 euros au profit de l’ASBL Pays de Famenne de Marche-en-Famenne dans le cadre d'un projet de promotion de la mobilité douce en milieu rural (subvention ponctuelle).
99.104. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 13.300 euros au profit de l’ASBL Bertrix Initiatives de Bertrix pour lui permettre d’organiser le festival « Baudet’stival » (subvention récurrente).
99.105. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 8.000 euros au profit de la S.A. Performance Sport Organisation de Liège pour lui permettre d’organiser la course cycliste féminine « Liège – Bastogne – Liège ». (Subvention ponctuelle).
99.106. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 17.000 euros au profit de la Commune de Marche-en-Famenne dans le cadre de l’organisation de la 4ème édition du Festival du Second Roman 2018 (subvention ponctuelle).
99.107. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 10.000 euros au profit de l’ASBL Cyclo-Club Chevigny de Léglise pour lui permettre d’organiser la course cycliste Famenne Ardenne Classic (subvention récurrente).
99.108. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.500 euros au profit de l’ASBL Centre Culturel de Neufchâteau pour lui permettre d’organiser son festival Agri(culture) (subvention ponctuelle).
99.109. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.500 euros au profit de l’ASBL Rivéo de Hotton dans le cadre de la création d’une cellule pêche (subvention ponctuelle).
99.110. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.750 euros au profit de l’ASBL TV Lux de Libramont dans le cadre d’un soutien aux frais de production des deux émissions littéraires « Jetons l’encre » et « Livre-toi » (subvention récurrente).
Les projets n°99.111 à 100 : non attribués.
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HUIS CLOS
Pôle Social et Santé
101. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial accorde la démission honorable des fonctions de Première attachée spécifique au Service Provincial Social, Hôpitaux et Santé – Centre de Santé de Marche-en-Famenne.
Pôle Culture, Accompagnement et Enseignement (Mme HEYARD)
102. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial met fin de commun accord au stage d’un agent en qualité de bibliothécaire gradué à mi-temps au Service Provincial Culture, Accompagnement, Enseignement et Formation – Bibliothèque et Ludothèque de MARCHE.
Pôle Economie, Tourisme et Agriculture (M. MOINET)
103. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial procède à la nomination à titre définitif d’un agent en qualité de chef de bureau administratif à mi-temps au Service Provincial Economie, Tourisme, Agriculture – Direction de l’Economie.
Pôle Technique, Services aux Communes, Environnement (Mme HANNARD)
104. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial porte à 12/38ème temps les prestations d’une auxiliaire professionnelle définitive 6/38ème temps – Cellule Développement Durable.
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