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Conseil provincial du 16 novembre 2018
Olivier
Événements
- Conseil provincial
- Réunion du : 16 novembre 2018
- Dès : 14h00
- Arlon
Conseil provincial avec à l'ordre du jour le vote des taxes et redevances et des subventions
CONSEIL PROVINCIAL DU LUXEMBOURG
RÉUNION DU VENDREDI 16 NOVEMBRE 2018 À 14 HEURES
SEANCE PUBLIQUE
Ordre du jour C: Séance ordinaire.
1. Vérification des pouvoirs et installation de Conseillers provinciaux suppléants appelés à remplacer comme titulaires des membres décédés ou démissionnaires.
SANS OBJET.
REPRESENTATIONS
2. Désignation par le Conseil provincial de délégués et suppléants ou de représentants aux Assemblées générales, Conseils d’administration, Comités de secteur et autres assemblées où des sièges sont à pourvoir.
2A MANDATS IMPERATIFS :
2.A.1. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province de Luxembourg pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire BEP-CREMATORIUM, annoncée pour avoir lieu le mardi 27 novembre 2018, à 17h30, à CHAMPION (NAMUR).
2.A.2. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province de Luxembourg pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour des Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire IMIO, annoncée pour avoir lieu le mercredi 28 novembre 2018, à 18 heures, à ISNES.
2.A.3. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province de Luxembourg pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire ECETIA, annoncée pour avoir lieu le jeudi 29 novembre 2018, à 18h30, à LIEGE.
2.A.4. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province de Luxembourg pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire ECETIA FINANCES, annoncée pour avoir lieu le jeudi 29 novembre 2018, à 18 heures, à LIEGE.
2.A.5. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province de Luxembourg pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire NEOMANSIO, annoncée pour avoir lieu le mercredi 28 novembre 2018, à 18 heures, à LIEGE.
2.A.6. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale AIVE, annoncée pour avoir lieu le vendredi 30 novembre 2018 à 10H00 au Libramont Exhibition & Congress, Rue des Aubépines, 50 à 6800 LIBRAMONT.
2.A.7. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l'Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale IDELUX, annoncée pour avoir lieu le vendredi 30 novembre 2018 à 10H00 au Libramont Exhibition & Congress, Rue des Aubépines, 50 à 6800 LIBRAMONT.
2.A.8. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l'Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale IDELUX Finances, annoncée pour avoir lieu le vendredi 30 novembre 2018 à 10H00 au Libramont Exhibition & Congress, Rue des Aubépines, 50 à 6800 LIBRAMONT.
2.A.9. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée générale stratégique de l’Intercommunale IDELUX Projets publics, annoncée pour avoir lieu le vendredi 30 novembre 2018 à 10H00 au Libramont Exhibition & Congress, Rue des Aubépines, 50 à 6800 LIBRAMONT.
2.A.10. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les 5 délégués de la Province, à savoir Messieurs Roland DEOM, Philippe BONTEMPS, Jacques AUBRY, Xavier KROELL et Claudy THOMASSINT pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire de l’Intercommunale VIVALIA du 27 novembre 2018.
2.A.11. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial mandate impérativement les délégués de la Province, à savoir MM Jean-Marie MEYER et Jacques AUBRY ainsi que Mesdames Jessica MAYON, Carine BONJEAN et Malika SONNET pour rapporter sa décision au sujet des points inscrits à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire de l’Intercommunale « IMAJE » du 26 novembre 2018.
2B DESIGNATIONS :
SANS OBJET.
MARCHES DE SERVICES
3. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial approuve le projet de « Abonnement à une base de données bibliographiques pour les besoins de la Bibliothèque provinciale du Luxembourg ».
MARCHES DE FOURNITURES
4. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial approuve le projet de « Centrale d'achat - Accord-cadre relatif à l'entretien et la fourniture d'extincteurs, de dévidoirs, d'hydrants et de lampes de secours, à la vérification du système de désenfumage et à la fourniture de pictogrammes pour les bâtiments de la Province de Luxembourg et des autres pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg ».
CULTES ET LAÏCITE
5. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial émet un avis favorable sur le compte 2017 de la Mosquée de Virton moyennant modification.
TAXES
6. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024 le règlement de la taxe provinciale sur les débits de boissons spiritueuses et / ou fermentées.
7. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024, le règlement de la taxe provinciale sur les officines de paris aux courses de chevaux.
8. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024, le règlement de la taxe provinciale sur les panneaux d’affichage.
9. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024, le règlement de la taxe provinciale de séjour.
10. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024, le règlement de la taxe provinciale sur les dépôts de mitraille, de matériel, de pneus, de véhicules hors d'usage ou de décombres situés en plein air.
11. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024, le règlement de la taxe provinciale sur les établissements classés dangereux, insalubres ou incommodes ainsi que sur les établissements soumis au permis d’environnement.
12. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024, le règlement de la taxe provinciale sur les agences bancaires.
13. Projet de résolution arrêtant le règlement relatif à la perception de la taxe provinciale sur les pylônes et mâts affectés aux systèmes d’émission et/ou de réception des signaux de communication par voie hertzienne pour les années 2019 à 2024.
14. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024 le règlement de la taxe provinciale sur les secondes résiden¬ces.
15. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler, pour les années 2019 à 2024 le règlement de la taxe provinciale sur les permis de chasse délivrés par la Région Wallonne.
16. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de fixer, pour l'exercice 2019, le nombre de centimes additionnels au précompte immobilier à mille neuf cent quatre-vingt (1.980).
17. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial décide de renouveler le Règlement général relatif aux impositions provinciales pour les exercices 2019 à 2024.
REDEVANCES
18. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif à la gestion et à la redevance du parcours de pêche au "Pré des Forges" à MIRWART.
19. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux conditions d'occupation du pavillon du "Parfond'Ry" situé dans le Domaine provincial de MIRWART.
20. Projet de résolution par laquelle le Conseil Provincial arrête le règlement relatif à la vente des plans et cahiers des charges.
21. Projet de résolution laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux redevances perçues au Centre de Découverte de la Nature.
22. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial fixe les conditions et les redevances pour l'occupation des instituts médico-pédagogiques provinciaux par des groupements extérieurs.
23. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif à la récupération par les I.M.P. provinciaux des montants concernant l'ouate cellulosique.
24. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux prix des repas servis dans les instituts médico-pédagogiques provinciaux.
25. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le Règlement général du Service public de la Lecture de la Province de Luxembourg et les redevances y relatives.
26. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête les conditions d'occupation du Centre d'Accueil et d'Hébergement à MIRWART.
27. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux modalités d’accès, de fonctionnement et redevances du Service provincial de prêt de matériel et de transport.
28. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial fixe les modalités de ristournes, commissions et dons accordés par le Service provincial du Livre Luxembourgeois dans le cadre de ses activités.
29. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux redevances perçues aux Musées Provinciaux du Fourneau Saint-Michel.
30. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux redevances perçues au Musée archéologique d'Arlon.
31. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial fixe le montant de la redevance relative au test radon.
32. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement du Centre de documentation du Service d’Etudes et de Documentation Sociales (SEDS) et fixe les redevances et clauses pénales y relatives.
33. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement relatif aux tarifs des reproductions effectuées par l’imprimerie provinciale.
34. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial arrête le règlement de mise à disposition des locaux de la Bibliothèque provinciale à Marche-en-Famenne, du Domaine provincial au Fourneau Saint-Michel, de l’institut provincial de Formation à Bastogne, du Service Culture et Sport au Palais abbatial de Saint-Hubert et fixe les redevances y relatives.
Les projets 35 à 97 : non attribués.
SUBVENTIONS
98. Rapport mensuel du Collège sur les liquidations par délégation.
98.1 Rapport au Conseil sur les subventions octroyées en urgence par le Collège provincial.
SANS OBJET.
98.2 Rapport au Conseil sur les aides en nature octroyées par le Collège provincial.
99. Octroi de subventions
TOURISME :
99.01. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 100.000 euros au profit de la Commune d’Erezée pour lui permettre la réalisation d’aménagements touristiques sur le site contigu à la gare du Tramway Touristique de l’Ainse (subvention ponctuelle).
99.02. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial annule une subvention de 2.474,41 euros au profit de la Maison du Tourisme du Pays de la Semois entre Ardenne et Gaume, de Florenville, vu la non-production des pièces justificatives dans le cadre de la mise en œuvre de la deuxième phase de construction du Parcours Servais.
99.03. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 300 euros au profit du Royal Syndicat d’Initiative de Bouillon asbl de Bouillon pour lui permettre l’organisation de la 31ème édition de la Fête de la Chasse (subvention récurrente).
99.04. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit de l’asbl Trail du Hérou, de Wibrin, pour lui permettre l’organisation de l’édition 2018 duTrail du Hérou (subvention récurrente).
Les projets n°99.05 à 99.10 : non attribués.
ECONOMIE :
99.11. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 350 euros au profit de l’ASBL Jeune Chambre Internationale d’Arlon pour l’organisation d’une convention nationale (subvention ponctuelle).
99.12. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.200 euros au profit de l’ASBL PROMEMPLOI d’Arlon pour lui permettre d’assumer les frais de rémunération du poste de Coordinateur de la Grappe Langues (subvention récurrente).
99.13. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 8.500 euros au profit de l’ASBL Union des Classes Moyennes (UCM LUX) d’Arlon pour lui permettre la reconduction de l’appel à projets « Qualité – Services – Commerce » (subvention récurrente).
99.14. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 30.000 euros au profit de l’ASBL TV Lux de Libramont pour lui permettre la diffusion des capsules économiques « Entreprendre » (subvention récurrente).
Les projets n°99.15 à 99.20 : non attribués.
AGRICULTURE :
99.21. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 300 euros au profit de la Commune de NASSOGNE-Marchés du terroir 2018.
99.22. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 300 euros au profit du Syndicat d’Initiative de BOUILLON-Marche gourmande 2018.
99.23. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de la Confrérie des Sossons d’Orvaulx-Fête de la pomme de terre 2018.
99.24. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit du Comité organisateur des Concours régionaux de Bétail bovin- Foire agricole de BOMAL 2018.
99.25. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 350 euros au profit de l’Association régionale des Eleveurs et détenteurs de bétail bovin Est Lux- Festival de l’Agriculture 2018.
99.26. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit de la Fédération provinciale des Sociétés des Eleveurs d’Animaux de Basse-cour-Concours provinciaux 2018.
99.27. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.400 euros au profit de la Fédération provinciale d’Horticulture-Soutien activités 2018.
99.28. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’Association provinciale des Eleveurs et Détenteurs de Bétail bovin-Carrefour du BBB 2018.
99.29. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.400 euros au profit du Centre indépendant de promotion fourragère-Soutien activités 2018.
99.30. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de la Fédération provinciale d’Apiculture-Soutien activités 2018.
99.31. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit de l’asbl Et Pourquoi pas-Marché artisanal villageois 2018.
99.32. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de l’Association provinciale des Eleveurs et détenteurs de bétail bovin-Concours de Bœuf gras BBB 2018.
Les projets n°99.33 à 99.40 : non attribués.
CULTURE ET SPORTS :
99.41. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention ponctuelle de 285 euros au profit de l’asbl « Souvenance » à titre de rachat par la Province de Luxembourg d’une vidéo consacrée à Adrien de Prémorel et intitulée « Les légendes d’Ardennes et de Noël par Adrien de Prémorel ».
99.42. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention récurrente de 1.000 euros au profit de l’asbl « Syndicat d’Initiative de Musson » destinée à couvrir une partie des frais d’organisation de la « Foire du Livre de Musson » à tenir les 6 et 7 octobre 2018.
99.43. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention ponctuelle de 450 euros au profit du Comité de Jumelage Etalle-Clérieux pour l’organisation de son premier Salon du Livre à tenir le 21 octobre 2018.
99.44. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 770 euros au profit de l’ASBL Centre culturel local de Nassogne, de Nassogne dans le cadre de l’organisation du festival de théâtre forain et cirque de rue « Les Tilleuleries » 2018 (subvention récurrente).
99.45. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL Groupement Hippique du Sud de Libramont-Chevigny pour lui permettre d’organiser l’inter-groupements le 30 juillet 2018 à Libramont (subvention ponctuelle).
99.46. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 250 euros au profit de l’association de fait « Debout Kinzono » de Hotton pour lui permettre l’organisation de sa journée musicale du 9 septembre 2018 (subvention ponctuelle).
99.47. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 195 euros au profit de l’Association de Fait « Collectif Broken Necks » d’Arlon pour lui permettre d’organiser le festival Broken Necks les 6 &7 avril 2018 à Arlon (subvention récurrente).
99.48. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 125 euros au profit de l’ASBL Royale Etoile sportive Aubange (RESA) d’Aubange pour lui permettre d’organiser la corrida et le match de jeunes dans le cadre des festivités du 90e anniversaire du club du 7 au 9 septembre 2018 à Aubange (subvention ponctuelle).
99.49. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL Association Luxembourgeoise de Lutte, de Boxe et Art Martial Assimilé (Allbama) d’Arlon pour lui permettre d’organiser le Gala de Kick-Boxing le 27 octobre 2018 à Arlon (subvention récurrente).
99.50. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de Julie Bourgeois de Tellin pour lui permettre de participer aux Special Olympics World Games 2019 du 8 au 21 mars 2019 à Abu Dhabi – Emirats Arabes (subvention ponctuelle).
99.51. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 380 euros au profit de l’ASBL Porcheresse 2014 de Daverdisse pour lui permettre d’organiser la Marche gourmande avec animations « rétros » le 11 novembre 2018 à Porcheresse (subvention ponctuelle).
99.52. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 350 euros au profit de l’ASBL Cercle culturel Le Cothurne d’Attert pour lui permettre d’organiser les concerts Hong Kong Star et Disco Party Show le 12 octobre 2018 à Attert (subvention récurrente).
99.53. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 225 euros au profit de l’ASBL Les Orgues de Salm de Vielsalm pour lui permettre d’organiser les Concerts « Orgue Nintendo » le 19 octobre 2018 à Salmchâteau (subvention ponctuelle).
99.54. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.480 euros au profit de l’ASBL Académie Luxembourgeoise d’ Arlon pour lui permettre de mettre en place des expositions, des publications, des conférences et colloques (subvention récurrente).
99.55. Retiré
Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 150 euros au profit de l’association de fait Association Olympique du Luxembourg (AOL) de Suxy pour lui permettre d’organiser le Repas « retrouvailles » AOL le 19 octobre 2018 à Neufchâteau (subvention ponctuelle).
99.56. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.500 euros au profit de l’ASBL Cinémarche de Marche-en-Famenne pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.57. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de l’ASBL Infor Jeunes Luxembourg d’Arlon pour lui permettre son fonctionnement annuel (subvention récurrente).
99.58. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de l’ASBL Losange d’ Arlon pour lui permettre de développer son projet « Aide aux Choix de Vie » (subvention récurrente).
99.59. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 600 euros au profit de l’ASBL Maison de la Culture d’Arlon pour lui permettre l’organisation d’un stage de sensibilisation aux arts de la scène avec les élèves de la Haute Ecole Robert Schuman de Virton (subvention ponctuelle).
99.60. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 810 euros au profit de l’ASBL Miroir Vagabond de Bourdon pour lui permettre de d’organiser le Festival de la Marionnette d’Houffalize « Et si la Lune avait des Mains » (subvention récurrente).
99.61. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 995 euros au profit de l’ASBL Culture et Vie en Marche – Maison de la Culture de Marche pour lui permettre d’organiser l’édition 2018-2019 du Festival Noël au Théâtre « chez nous » (subvention récurrente).
99.62. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.000 euros au profit de l’ASBL Musée des Celtes – Centre de Recherches Archéologiques en Ardenne (CRAA) de Libramont pour lui permettre la mise en place de ses activités muséales pour l’année 2018 (subvention récurrente).
99.63. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial refuse l’octroi d’une subvention au profit de l’ASBL Athus et l’Acier de Athus dans le cadre de ses activités muséales 2018.
99.64. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de l’Association de fait « Semaine Chantante » de Transinne pour lui permettre l’organisation de sa semaine chantante à Neufchâteau du 9 au 18 août 2018 (subvention ponctuelle).
99.65. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 295 euros au profit de l’ASBL Royal Syndicat d'Initiative de Bouillon pour lui permettre d’organiser Les Musicales de Bouillon le 18 août 2018 (subvention ponctuelle).
99.66. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 495 euros au profit de l’ASBL Art, Culture et Loisirs en Haute Lesse de Opont pour lui permettre d’organiser le concert de clôture avec l’orchestre baroque La Fenice et une soprano lauréate du Concours Reine Elisabeth le 18 novembre 2018 à Wellin (subvention récurrente).
99.67. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’ASBL Lux Cup de Bastogne pour lui permettre d’organiser l’International Lux Cup Bastogne les 20 et 21 octobre 2018 à Bastogne (subvention récurrente).
99.68. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de l’ASBL Lux Evénements de Marche-en-Famenne pour lui permettre d’organiser le WEX Hockey Indoor entre le 22 et le 30 décembre 2018 à Marche-en-Famenne (subvention récurrente).
99.69. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial refuse l’octroi d’une subvention au profit de l’ASBL Groupe de Recherches Aériennes du Sud Belge-Musée d’Autelbas d’Arlon dans le cadre de ses activités muséales 2018.
99.70. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de l’ASBL Musée Militaire d’Arlon pour lui permettre la mise en place de ses activités muséales pour l’année 2018 (subvention ponctuelle).
99.71. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.000 euros au profit de l’ASBL Val du Glain, Terre de Salm de Vielsalm pour lui permettre la mise en place de ses activités muséales pour l’année 2018 (subvention récurrente).
99.72. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 3.500 euros au profit de l’ASBL Cercle historique Terre de Durbuy de Wéris pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles 2018 (subvention récurrente).
99.73. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 7.500 euros au profit de l’ASBL Musée de la Famenne de Marche-en-Famenne pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles (subvention récurrente).
99.74. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 3.500 euros au profit de l’ASBL Les Amis du Patrimoine Latourois de Latour pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles 2018 (subvention récurrente).
99.75. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie un forfait de 200 euros au profit de la Commune de Messancy pour lui permettre de programmer le groupe Bear Punch faisant partie des Parcours Amplifiés le 08 septembre 2018 lors des Rencontres Culturelles de Messancy (subvention ponctuelle).
99.76. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 300 euros au profit de l’ASBL Judo Ju-Jitsu Club Arlon d’Arlon pour lui permettre d’organiser le Tournoi amical Oscar Puttaert le 1er décembre 2018 à Arlon (subvention récurrente).
99.77. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de l’ASBL Foot 100 de Gerpinnes pour permettre à Francis Collin de publier l’ouvrage « 100 ans de football en Luxembourg » (subvention ponctuelle).
99.78. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 10.000 euros au profit de l’ASBL Institut Archéologique du Luxembourg d’Arlon pour lui permettre la mise en place de ses activités muséales 2018 (subvention récurrente).
99.79. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 7.000 euros au profit de l’ASBL Musée Ducal « Les Amis du Vieux Bouillon » de Bouillon pour lui permettre l’organisation de ses activités muséales annuelles 2018 (subvention récurrente).
99.80. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.150 euros au profit de l’ASBL TV Lux de Libramont pour lui permettre de soutenir la réalisation de l’émission « Ciné-Lux » durant l’année 2019 (subvention récurrente).
Les projets n°99.81 à 99.90 : non attribués.
DEVELOPPEMENT DURABLE :
99.91. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit de l’ASBL « Les Naturalistes de la Haute-Lesse » de Chanly pour lui permettre d’organiser le colloque du 50ème anniversaire des naturalistes de la Haute-Lesse.
99.92. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 500 euros au profit du Centre International de Rencontres et d’Actions Culturelles de Marcourt pour lui permettre la réalisation d’un poulailler didactique.
99.93. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de l’ASBL Nature et Progrès - Locale Ardenne-Lorraine-Gaume d’Arlon pour lui permettre d’organiser le salon Aubépine.
99.94. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’école fondamentale libre Henry Hennequin de Offagne pour lui permettre de réaliser leur projet d’année « Je vis dans un environnement propre, respectueux de la survie des êtres vivants ».
99.95. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1296 euros au profit de l’ASBL « L’Ardoise monnaie locale » de Bertrix pour lui permettre la création d’une monnaie locale.
99.96. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l'ASBL "Contrat de Rivière Ourthe" de Tohogne pour permettre d'organiser la 11ème rencontre entre acteurs de la rivière à Houffalize.
Les projets n°99.97 à 99.100 : non attribués.
SOCIAL ET SANTE :
99.101. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 31.841,73 euros au profit de l'ASBL Agence Immobilière Sociale Nord-Luxembourg située à Marloie pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l'année 2018 (subvention récurrente).
99.102. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 25.010,72 euros à l'ASBL Agence Immobilière Sociale Gestion Logement Sud-Luxembourg (LOGESUD) située à Arlon pour lui permettre de poursuivre ses activités au cours de l'année 2018 (subvention récurrente).
99.103. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 18.147,55 euros au profit de l'ASBL Agence Immobilière Sociale Centre Ardenne située à Neufchâteau afin de lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2018 (subvention récurrente).
99.104. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 40.000 euros au profit de l’ASBL SANTE ARDENNE, située à Tintigny pour lui permettre de soutenir des projets visant le développement de l’attractivité de la médecine générale (subvention ponctuelle).
99.105. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 6000 euros au profit de l’ASBL « SOLAIX » située à Fauvillers pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2018 (subvention récurrente) ainsi qu’une subvention de 10.000 euros pour lui permettre de reprendre les activités et l’agrément de l’ASBL ACTOLUX ( subvention ponctuelle).
99.106. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 200 euros au profit de l’ADMINISTRATION COMMUNALE DE CHINY située à Jamoigne pour lui permettre de distribuer de l’eau gratuitement lors de la Fête des loisirs le 16 septembre 2018 (subvention ponctuelle).
99.107. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 17.500 euros au profit de l’ASBL « PLATEFORME ALZHEIMER DE LA PROVINCE DE LUXEMBOURG », située à Libramont, pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2018 (subvention récurrente).
99.108. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL «BABY-SERVICE DU SUD LUXEMBOURG » située à Arlon pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2016 (subvention récurrente).
99.109. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 25.000 euros au profit de l’ASBL « ACCOMPAGNER » située à Bastogne pour lui permettre de soutenir l’accompagnement des soins palliatifs en province de Luxembourg durant l’année 2018 (subvention récurrente).
99.110. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.190 euros au profit de l’ASBL « MUSEE EN PICONRUE» située à Bastogne pour impulser la mise en place de boîtes à causeries destinées aux personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de démence (subvention ponctuelle).
99.111. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.230 euros au profit de l’ASBL « AIDE A LA VIE JOURNALIERE BERTRIX – LUX » située à Bertrix, pour lui permettre de poursuivre ses activités durant l’année 2018 (subvention récurrente).
Les projets n°99.112 à 99.120 : non attribués.
CITOYENNETE ET MOBILITE
99.121. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 750 euros au profit de l’asbl Mémoire d’Auschwitz de Bruxelles pour lui permettre d’organiser un concours de dissertations (année scolaire 2018-2019) dans les écoles le 27 janvier 2019 ayant pour thème « L’extrémisme est de retour ! Le travail de mémoire : un moyen de résister » (Subvention récurrente).
Les projets n°99.122 à 99.130 : non attribués.
SUBSIDES COMMUNS :
99.131. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.565 euros au profit de l’ASBL Jazz animation Gouvy pour lui permettre d’organiser la 39ème édition du Gouvy Jazz & Blfrefues festival (subvention ponctuelle)
99.132. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.000 euros au profit de l’ASBL Université de Namur dans le cadre d’un certificat en management du tourisme et des loisirs (subvention récurrente).
99.133. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 18.000 euros au profit de l’ASBL TV Lux de Libramont dans le cadre de l’acquisition d’équipements techniques (subvention récurrente).
99.134. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.375 euros au profit de l’ASBL Les Aralunaires d’Arlon dans le cadre de l’organisation de la 10ème édition du festival urbain « Les Aralunaires » (subvention récurrente).
99.135. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 4.350 euros au profit de l’ASBL Gaume Jazz de Rossignol dans le cadre de l’organisation de la 34ème édition du Gaume Jazz Festival (subvention récurrente).
99.136. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 5.900 euros au profit de l’ASBL Festival Génération 80 de Marbehan pour lui permettre d’organiser son festival (subvention ponctuelle).
99.137. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.000 euros au profit de l’Association de fait TOP CHASSE de Bouillon dans le cadre de la deuxième édition de son activité TOP CHASSE (subvention ponctuelle).
99.138. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.770 euros au profit de l’ASBL TT Sélange pour lui permettre d’organiser le Donkey Rock Festival (subvention récurrente).
99.139. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 800 euros au profit de l’ASBL Royal Syndicat d’Initiative de Bomal pour lui permettre d’organiser la 20ème édition de la balade théâtrale « Flammes » (subvention ponctuelle).
99.140. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.150 euros au profit de l’ASBL Musique Baroque en Famenne Ardenne de Hodister pour lui permettre d’organiser la 6ème édition de son festival (subvention récurrente).
99.141. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 220 euros au profit de Maison des Jeunes de Habay pour lui permettre d’organiser la 3ème édition des Olympiades InterMJ (subvention ponctuelle).
99.142. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.700 euros au profit de l’ASBL Maison des Jeunes de Chiny et de Florenville pour lui permettre la mise en place d’un projet d’échange interculturel avec une association de jeunesse marocaine (subvention ponctuelle).
99.143. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 700 euros au profit de l’ASBL Club des Jeunes Etalle pour lui permettre d’organiser le Water Festival (subvention ponctuelle).
99.144. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 290 euros au profit de la Commune de Musson pour lui permettre d’organiser une journée sportive et culturelle « Activités pour Tous » (subvention ponctuelle).
99.145. Sans objet.
99.146. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 6.050 euros au profit de l’ASBL C’est tout com de Bruxelles pour lui permettre d’organiser « Statues en Marche » (subvention ponctuelle).
99.147. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 8.814,26 au profit de l’ASBL Partageons Nos Routes d’Arlon dans le cadre d’un soutien financier relatif à la réparation et à l’entretien de la voiture-tonneau mise à la disposition de la Cellule Education et Prévention du cabinet du Gouverneur et des zones de police locales (subvention ponctuelle).
99.148. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 1.527 euros au profit de l’ASBL Bouillon Semois Events de Sensenruth pour lui permettre d'organiser la 22ème édition du Grand Raid Godefroy (subvention ponctuelle).
99.149. Projet de résolution par laquelle le Conseil provincial octroie une subvention de 2.940 euros au profit de l’ASBL Cinémarche de Marche-en-Famenne pour lui permettre d’organiser le Festival de films sur la ruralité « A travers Champs » (subvention ponctuelle).
Les projets n°99.150 à 100 : non attribués.
